Dernière mise à jour : 19 mars 2025

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations de Atelier SAPI, dont le siège social est situé à 25 rue des thermes, 69410 Champagne au mont d’or, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 91772389200019, et de toute personne physique ou morale effectuant un achat via le site www.atelier-sapi.fr, ci-après dénommée “le Client”.
En passant commande sur notre site, vous acceptez pleinement et sans réserve ces conditions.

1. Produits

Authenticité et qualité : Tous nos luminaires sont conçus et fabriqués avec soin dans notre atelier.

Disponibilité : Nos produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Chaque fiche produit comprend une description détaillée et des photos illustratives. Les couleurs peuvent légèrement varier selon l’écran utilisé. Le bois étant un matériau naturel, sa texture et sa teinte est susceptible de varier selon les lots de production de notre fournisseur.

2. Prix et paiement

Prix affichés : Tous les prix indiqués sur le site sont en euros (€) et TTC (toutes taxes comprises), incluant la TVA applicable au jour de la commande. Les frais de livraison sont ajoutés au montant total lors du paiement.

Moyens de paiement acceptés :
* Carte bancaire (Visa, MasterCard, American Express)

Sécurité des paiements : Toutes les transactions sont sécurisées grâce au cryptage SSL et respectent les normes PCI-DSS.

3. Commande et validation

Processus de commande :

1. Sélection des produits et ajout au panier.
2. Validation du panier et acceptation des CGV.
3. Paiement sécurisé via l’un des moyens proposés.
4. Confirmation de commande envoyée par e-mail.

Modification ou annulation : Une fois la commande validée et payée, elle ne peut être modifiée. Pour toute demande spécifique, contactez-nous au plus vite à commande@atelier-sapi.fr.

4. Livraison

Modes et délais de livraison :

• Livraison standard : 3 à 7 jours ouvrés.
• Livraison express : 24 à 48h selon la destination.

Zones de livraison : France métropolitaine et certains pays de l’Union Européenne.

Suivi des colis : Un numéro de suivi vous sera envoyé par e-mail dès l’expédition de votre commande.

Retards éventuels : En cas de retard de livraison indépendant de notre volonté (force majeure, grève, problèmes logistiques), nous vous tiendrons informé(e).

5. Rétractation et retours

Droit de rétractation (Article L.221-18 du Code de la consommation)
Vous disposez de 30 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation, sans justification.

Conditions de retour :

• Produits non utilisés, dans leur emballage d’origine et en parfait état.
• Les frais de retour sont à la charge du Client.

Remboursement : Une fois le retour validé, nous procéderons au remboursement sous 14 jours, via le même mode de paiement utilisé lors de l’achat.
Comment faire une demande de retour ? Contactez-nous à commande@atelier-sapi.fr pour recevoir les instructions.

6. Garanties et responsabilités

Garantie légale
Tous nos produits bénéficient :

• De la garantie légale de conformité (articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation)
• De la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil)

En cas de problème avec un produit : Contactez-nous par e-mail avec une description du problème, des photos et votre numéro de commande à commande@atelier-sapi.fr.

Limite de responsabilité :
Nous ne pourrons être tenus responsables de dommages indirects liés à l’utilisation de nos produits, ni de toute perturbation due à un problème de connexion internet hors de notre contrôle.

7. Données personnelles et confidentialité

Protection des données : Les informations recueillies lors de votre commande sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité.

Vos droits : Vous pouvez à tout moment accéder, modifier ou supprimer vos données en nous contactant à contact@atelier-sapi.fr.

8. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site Atelier SAPI (textes, images, logos, vidéos, design des produits, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, distribution ou exploitation de ces contenus sans notre accord écrit est strictement interdite.

9. Règlement des litiges

Droit applicable : Les présentes CGV sont soumises au droit français.

Médiation et litige :
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée. En cas d’échec, le litige sera soumis aux tribunaux compétents du ressort du siège social de Atelier SAPI.

En passant commande sur notre site, vous acceptez ces conditions générales de vente.

Une question ? Contactez-nous à contact@atelier-sapi.fr.