Dernière mise à jour : 19 mars 2025

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1. Objet

Les présentes CGU définissent les règles d’utilisation du site Atelier SAPI, ainsi que les droits et obligations des utilisateurs et de l’éditeur du site.

Ce que vous devez savoir :

• L’accès au site est libre et gratuit.
• Certains services peuvent nécessiter la création d’un compte client.
• En utilisant notre site, vous acceptez ces conditions et vous engagez à les respecter.

2. Accès au site et utilisation

Navigation et accès
Le site Atelier SAPI est accessible 24h/24, 7j/7, sauf en cas de maintenance ou de force majeure. Nous nous efforçons de garantir un accès optimal, mais nous ne pouvons être tenus responsables d’éventuelles interruptions.

Compte utilisateur
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L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à les mettre à jour en cas de changement.

Chaque utilisateur est responsable de la confidentialité de son identifiant et de son mot de passe.

3. Contenu et propriété intellectuelle

Droits d’auteur et propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site (textes, images, vidéos, design, logos, produits, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Ce qui est interdit :
Copier, modifier ou réutiliser le contenu du site sans autorisation écrite.
Extraire des données du site à des fins commerciales.
Utiliser le site de manière frauduleuse ou nuisible.

4. Responsabilités et engagements

Engagements de Atelier SAPI
Nous mettons tout en œuvre pour garantir un contenu fiable et une expérience fluide sur notre site. Toutefois, nous ne pouvons garantir que toutes les informations soient exemptes d’erreurs ou d’omissions.

Limites de responsabilité

• Atelier SAPI n’est pas responsable en cas de panne, bug, erreur technique ou interruption temporaire du site.
• L’utilisateur est responsable de son matériel informatique, de sa connexion Internet et de la compatibilité de son équipement avec notre site.

Sécurité et bonne conduite
Tout utilisateur s’engage à ne pas perturber le bon fonctionnement du site, par des attaques, du spam ou des comportements nuisibles.

5. Protection des données et cookies

Traitement des données personnelles
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Cookies
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6. Modification des CGU

Mises à jour
Atelier SAPI se réserve le droit de modifier ces CGU à tout moment pour s’adapter aux évolutions légales ou aux améliorations du site.

Comment être informé ?

• La version en vigueur est toujours consultable à l’adresse suivante :  CGU
• En continuant à utiliser le site après une modification, vous acceptez les nouvelles CGU.

7. Droit applicable et règlement des litiges

Loi applicable
Les présentes CGU sont régies par le droit français.

Résolution des litiges
En cas de désaccord, nous privilégions une solution amiable.

Contactez-nous à contact@atelier-sapi.fr.

Si aucune solution n’est trouvée, le litige sera soumis aux tribunaux compétents du ressort du siège social d’Atelier SAPI.

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